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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 25 mars 201730/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du championnat de France Elite de voile olympique 201721/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201711/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations de la FFVoile - mars 201708/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile aux Jeux Olympiques de la Jeunesse 201807/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 février 2017 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif - mars 201707/03/2017Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 26 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 15 novembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 24 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 septembre 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 23 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 7 juin 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour l'étape de Cannes de l’International Youth Cup 201627/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement de sélection de l’Equipe de France pour la Youth America’s Cup 201707/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 11 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels 2016 de la FFVoile07/07/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 1er avril 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 10 mars 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Disciplinaire Antidopage FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts FFVoile - Assemblée Générale 201506/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour l'étape de Saint Petersburg de l’International Youth Cup 201602/04/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d’Administration du 28 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration [ERRATUM] Championnat de France Espoirs Catamaran de Sport Open 18-25 ans 201625/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Modifications du Règlement du Classement National Individuel Fédéral pour 201624/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical 201623/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 février 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire 201616/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement des délégations FFVoile aux championnats internationaux des séries jeunes16/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeune 201616/03/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du CFCLS Mini 6.50 201612/02/2016Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 27 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution règlement du Championnat de France Vague à partir de 2016 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 17 novembre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Minimes et Espoirs à partir de la saison sportive 201604/12/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 octobre 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 25 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 11 juin 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 7 mars 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement Championnat de France Espoirs de Match Racing 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modifications du règlement sportif relative à l’inscription des épreuves au calendrier de la FFVoile pour la saison 201602/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201502/07/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 14 avril 2015 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour les délégations FFVoile aux Championnats Internationaux de séries jeunes pour la saison sportive 201516/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Prescription FFVoile aux Règlementations Spéciales Offshore 3.14.616/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Résolution 5 de l'AG du 28 mars 2015 relative au Règlement de Lutte contre le Dopage01/04/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision