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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeunes 201514/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 28 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les Jeux Olympiques 201613/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Championnat de France de Course en Solitaire Mini 6.5010/02/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de sélection pour le Test Event 2015 de Rio de Janeiro24/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Nouvelle qualification d’Entraîneur de Club FFVoile23/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 13 du règlement sportif relative aux paris en ligne23/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales en application des règlementations spéciales offshore (RSO)01/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement des Championnats de France de Classe 201501/01/2015Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 17 novembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201506/12/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Jeune à partir de 201505/12/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif : 14 octobre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 12 septembre 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 26 juin 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 16 avril 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau exécutif du 21 mars 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations18/04/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 19 février 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement de sélection pour les délégations FFVoile aux championnats internationaux des séries jeunes 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'AG du 22 mars 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'AG du 22 mars 201428/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Nouveau règlement du CQP d’assistant moniteur de voile22/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement des Championnats de France de Voile Entreprise 201420/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 23 Novembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Vague 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Funboard Slalom 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de qualification pour la Commodore's Cup 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les Championnats du Monde et d'Europe Match Racing Jeunes 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat de France Espoirs Match Racing 201406/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201404/03/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de Décisions du Bureau Exécutif du 17 janvier 2014 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201407/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Promotion de Match Racing Open 201404/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Solitaire 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite Course au Large en Equipage 201401/02/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement de publicité de la FFVoile01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables pour les éditions 2014-201601/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion des Equipages IRC01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Raceboard 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Promotion Longue Distance Windsurf 201401/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création et règlement du Championnat de France Elite Slalom01/01/2014Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical de la FFVoile03/12/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 25 octobre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques des Jeunes 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF Jeune et le Championnat d'Europe EUROSAF Jeune en 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF 2014 à Santander28/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Test Event de Rio de Janeiro en 201428/11/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision