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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 27 septembre 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 2 juillet 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Elite de Voile Olympique 201302/10/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du Règlement des labels 201303/07/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission du Haut Niveau FFVoile Règlement de composition des délégations pour les épreuves senior de voile olympique pour la saison 201321/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour les épreuves de voile des Jeux Olympiques de la Jeunesse 201419/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course18/06/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 29 mai 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Exécutif du 18 avril 2013 et annexes Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Circuit et règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage 201326/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 mars 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 22 février 2013 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Listes complémentaires d'épreuves ajoutées au règlement du Championnat de France des Clubs 201304/04/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du Règlement Diciplinaire de Lutte contre le Dopage28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Modification du règlement intérieur28/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement modifié de la Commission Centrale d'Arbitrage08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la commission du sport de haut niveau08/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection aux épreuves internationales jeunes 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Avenant au règlement de sélection aux Championnats du Monde Jeunes Isaf 2013 et Championnat d’Europe Jeunes Eurosaf 201308/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement 2013 du Championnat de France Elite de Course au Large en Equipage07/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique au Championnat de France Promotion Funboard Slalom à partir de 201307/03/2013Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 17 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 16 novembre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 18 octobre 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Evolution des Championnats de France de la FFVoile à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement sportif de la FFVoile modifié par le CA du 17 novembre 201221/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration du 14 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Minimes et Espoirs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Promotion21/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs à partir de 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Isaf Jeunes et au Championnat d’Europe Eurosaf Jeunes 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Intersérie des Croiseurs Légers 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion Monotypes Habitables 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Promotion de Course au Large en Solitaire – Mini 6.50 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Elite de Course au Large en Solitaire – Figaro 201321/11/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Appel à candidatures au Conseil d'Administration de la FFVoile18/09/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 13 juin 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement médical - version actualisée 201206/07/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 25 mai 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2012 de la FFVoile23/06/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du 17 février 2012 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Formations médicales hauturières / RSO22/03/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France Classiques Tour Mini 6.50 en Solitaire 201229/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Slalom 42 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat du Monde 420 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RS:X 8.5 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat du Monde Open 29er 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeunes Eurosaf 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Laser Radial 201228/02/2012Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision