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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Voile Entreprise25/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Clubs Voile Légère et Habitable pour la saison sportive 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement de sélection pour le Championnat du Monde ISAF jeune 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au large en Equipage 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France Classiques Tour Funboard 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Monotype Habitable 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile de Course au Large en Solitaire 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie de Course Côtière 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Habitable Règlement du Championnat de France de Voile Intersérie des Croiseurs Légers 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Voile Légère Règlement du Championnat de France de Voile RS X 201123/11/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile en date des 11 et 12 juin 2010 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Actualisation partielle du règlement des diplômes, des qualifications, des fonctions de club et des formations25/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Labels 2010 de la FFVoile22/06/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement Technique de la FFVoile21/05/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Champ d’application de la Réglementation des conditions d‘intervention des entraîneurs sur les compétitions FFVoile, et de son annexe Règlementation des conditions d’intervention des bateaux entraîneurs sur les compétitions de grades 3 et supérieurs de la FFVoile23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Abrogation et remplacement de la charte des entraineurs par le texte « Réglementation des conditions d’intervention des entraîneurs sur les compétitions de la FFVoile »23/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Mandat au Conseil d'Administration pour procéder aux modifications relatives aux statuts, règlement intérieur et règlement financier09/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Financier voté à l'Assemblée Générale du 27 mars 201003/04/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de décisions du Conseil d'Administration de la FFVoile du 21 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Création de la qualification d’arbitre Contrôleur d’Equipement Course au Large24/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Modification du règlement du Championnat de France de Voile Interséries Course Côtière 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France RS:X 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat d’Europe Jeune 420 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Slalom 42 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune RSX : 8.5 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde Jeune Laser Radial 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde 420 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection pour le Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de Sélection pour le Championnat d''Europe Jeune Hobie Cat 16 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Open 29er 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Sélection des athlètes représentant la France aux JO des Jeunes 201018/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Missions Mesureur de classe / Jaugeur d'épreuve18/03/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Star 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Longboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Laser 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour HC16 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour Funboard 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement spécifique du Championnat de France Classique Tour F18 201026/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage01/01/2010Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du Relevé de Décision du Bureau Executif du 20 novembre 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201009/12/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France Classique Tour28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Le Classement National Individuel Fédéral Edition N°228/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Equipages 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Espoirs de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Féminin de Match Racing 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries des Croiseurs Légers 201028/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des championnats de France Entreprise - Partie commune à tous les supports28/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision