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Décisions règlementaires diffusées par voie électronique en application du deuxième alinéa de l'article R. 131-36, de l'article A. 131-2 du Code du Sport et de l'article 46 des Statuts de la FFVoile.

 

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TypeIntitulé de la décisionDate d'entrée en vigueur  
Bureau Executif Règlement du Championnat de France de Course au Large en Solitaire 201027/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Règlement du Championnat de France Monotypes Habitables 201005/11/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Conseil d'Administration Relevé de Décision du Conseil d'Administration du 17 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Relevé de décisions du Bureau Executif du 16 juin 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de publicité de la FFVoile26/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des labels - Annexe 2 Voile Compétition24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France Voile Entreprise24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Directeurs de Course de la FFVoile24/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif du 25 mai 200920/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration RSO - Admissibilité des certificats de secourisme étrangers19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Première phase du règlement de sélection pour les Jeux Olympiques des jeunes 201019/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Open 29er 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat du Monde Jeune RSX 8.5 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection du Championnat d'Europe Jeune Hobie-Cat 16 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde 293 OD moins de 17 ans 200919/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement type de sélection pour les championnats internationaux jeunes19/06/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Relevé de décision du Bureau Exécutif Extrait du relevé de décisions du Bureau Executif des 29 et 30 Avril 2009 Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de décisions du Bureau Executif du 20 mars 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement des Championnats de France de Voile Classiques Tour - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour HC 16 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour F18 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Star 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Laser 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Longboard 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement spécifique Championnat de France de Voile Classiques Tour Funboard 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Raids Catamaran 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile RS:X 2009 - CA du 25 février 200902/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlementation Spécial Offshore (RSO) - Dispense du brevet de secourisme01/04/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement Médical - CA du 25 février 200926/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement financier - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Statuts de la FFVoile - Assemblée Générale 200826/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement FFVoile de Direction de Course12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement de sélection au Championnat du Monde Junior ISAF 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France de Voile Interséries de Course Côtière12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Règlement du Championnat de France des Equipages12/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Extrait du Relevé de Décisions du Conseil d'Administration du 28 novembre 200812/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif du 19 février 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Bureau Executif Extrait du Relevé de Décisions du Bureau Executif des 15 et 16 janvier 200912/03/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Conseil d'Administration Annexe 3 du Règlement Médical de la FFVoile08/01/2009Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Médicale Règlement Médical modifié par le Conseil d'Administration du 3 octobre 200808/10/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Assemblée Générale Règlement Intérieur de la FFVoile modifié lors de l’Assemblée Générale du 15 mars 200803/07/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Commission Médicale Règlement Médical de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200830/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision
Département Développement Règlement des Labels de la FFVoile modifié par le Conseil d'Administration du 13 juin 200826/06/2008Voir le détail de la décisionTélécharger le texte de la décision